1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

AMETHYX ARCHITECTURE
SASU
Au capital de : 1000 €
Siège social : 35 rue de Coulmiers
75014 Paris
994 381 267 R.C.S. Paris
SIRET : 99438126700016

Téléphone : + 33 1 40 52 14 14
Email : contact@amethyx.fr

Directeur de la publication :Stefan Pluzanski

2. Statut professionnel

Le cabinet est inscrit à l’Ordre des architectes :

Tableau de l’Ordre des architectes d’Île-de-France
Numéro d’inscription : S26069.

Titre professionnel : Architecte DPLG
Titre protégé conformément à la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture.

3. Assurance professionnelle

Conformément à ses obligations légales, le cabinet est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale :

Assureur : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Police n° : [Numéro]

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS :
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, plans, croquis, réalisations, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Les projets présentés restent la propriété intellectuelle de leur auteur
Les crédits (architecte, photographe, maître d’ouvrage) sont mentionnés lorsque requis
L’utilisation des images respecte les droits des auteurs et des tiers
6. Responsabilité

Le cabinet s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

des omissions ou inexactitudes
des dommages résultant de l’utilisation du site
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7. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée :

Responsable du traitement

Amethyx Architecture

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9. Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.

10. Contact

Pour toute question relative au site :
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